La CIASE, et maintenant ? Jean-Marc Sauvé au Dorothy

lundi 29 août 2022 | Conférence

Compte-rendu de la soirée organisée le 28 avril 2022 au Dorothy

Haut fonctionnaire, vice-président honoraire du Conseil d’Etat, président du conseil d’administration de la fondation Apprentis d’Auteuil, Jean-Marc Sauvé a dirigé les travaux de la CIASE (Commission indépendante sur les abus sexuels dans l’Église). Alors que la remise du rapport de la Commission a mis au jour le caractère massif et systémique des abus sexuels dans l’Église de France de 1950 à nos jours, provoquant la sidération dans l’Église et au-delà, s’ouvre aujourd’hui une période de mise en œuvre des préconisations du rapport et, plus largement, de transformation des logiques institutionnelles et partis-pris doctrinaux qui ont rendu possible ce désastre. Comment réparer, autant que possible, le mal qui a été fait et, à partir de cette démarche, reconstruire une Église en mesure d’annoncer au monde la Bonne nouvelle ? Jean-Marc Sauvé est venu témoigner de son expérience au sein de la CIASE et poser les jalons d’une réflexion sur le travail de transformation qui s’ouvre à présent pour l’Église. Voici un compte-rendu, par thématique, de ce qu’il nous a partagé lors de cette soirée.

La genèse du rapport : une commission très diverse

Le travail de la Commission indépendante sur les abus sexuels dans l’Église (CIASE) a été une aventure humaine, intellectuelle et spirituelle. La CIASE a rassemblé des personnes avec des orientations philosophiques, spirituelles, ou encore des cultures professionnelles très diverses. Il y avait ainsi parmi nous des chrétiens catholiques ou protestants de diverses tendances, des juifs, des musulmans, des athées, etc. Ou encore des chercheurs en sciences sociales, des juristes, des médecins psychiatres, des psychologues, des spécialistes de l’éthique ou des politiques de santé, etc. Pourtant, les conclusions du rapport, toutes sans exception, ont été acceptées par chacun des membres de la commission, sans opinion divergente.

Le travail avec les victimes : écoute et impuissance

La rencontre avec les victimes a été à la fois extrêmement enrichissante, déterminante dans l’appréhension de notre mission et la compréhension des abus sexuels et de leurs conséquences sur les personnes et enfin éprouvante. L’audition des victimes a représenté une grande épreuve pour les personnes de la commission qui n’étaient ni psychiatres, ni psychanalystes, ni psychologues. Les membres de la commission se retrouvaient dans la situation terrible, révoltante, de celui qui écoute sans pouvoir se réfugier dans la réponse du juge, de l’expert ou du médecin. Il fallait, dans cette situation, à la fois être présent, accueillir une parole et une vie profondément blessée et, en même temps, accepter son impuissance. Au bout d’un moment, tous les membres de la commission ont ressenti et exprimé le besoin d’être accompagnés psychologiquement, quand ils ne l’étaient pas déjà.

Trouver la posture juste

Pour mener un authentique travail de vérité avec les personnes victimes d’abus, il ne suffit pas de leur donner la parole, de donner de son temps pour les écouter, de noter et conserver la parole et le silence pour chercher à y être fidèle. Il ne suffit pas d’accepter de se mettre dans une situation d’extrême inconfort. Il faut aussi trouver un nouvel équilibre avec les victimes : cette alliance, c’est au fond l’équilibre dans la dissymétrie par lequel Ricœur caractérise la sollicitude. C’est dans ce point d’équilibre que nous avons pu réaliser un travail commun, en profondeur, avec les victimes qui nous a conduits à élaborer des propositions avec eux, à partir de leurs expériences et de leurs connaissances. Pour cela, il a aussi fallu se départir de postures et de représentations, par exemple celle qui consiste à faire des victimes des personnes uniquement prisonnières de leur passé et donc, au fond, incapables d’être pondérées, équilibrées, objectives et de participer à un travail collectif de vérité et de justice. Il a aussi fallu refuser de s’ériger en experts, au risque d’imposer une nouvelle violence. C’est véritablement un travail commun, un travail de co-construction que nous avons mené avec les victimes – et qui a impliqué un fort engagement intérieur de toutes parts.

Les violences sexuelles dans l’Église catholique : un problème systémique ?

Le travail mené a profondément changé mon regard sur l’Église catholique. Comme pensionnaire pendant huit ans d’un établissement catholique, ancien enfant de chœur, ancien scout, ancien du MRJC, mon impression a été celle d’être un véritable miraculé en ayant échappé aux abus ! J’ai notamment appris, après avoir été nommé à la tête de la CIASE, que plusieurs de mes condisciples avaient été abusés par un prêtre qui était l’un de nos enseignants. A partir de là, je me suis rendu compte qu’il y avait bien une conscience partagée des adultes qu’il pouvait se passer quelque chose, et que des choses se passaient – sans que personne pourtant ne dise rien car on considérait que le scandale était, au fond, dans la révélation publique des abus.

C’est face à la multiplication d’histoires de ce type que l’on se rend compte que le scandale a résidé dans le silence, et que ce que l’on pensait être des difficultés, des lacunes, des égarements personnels, relevait en réalité d’un problème systémique. Cela ne signifie pas que l’Église catholique se soit comportée en entreprise criminelle mais que l’institution n’a pas su faire preuve de discernement, n’a pas voulu voir ni entendre les victimes, pas su capter les signaux faibles et pas su traiter de manière adéquate les affaires portées à sa connaissance – et qu’elle a ainsi permis la commission de tels abus à une très grande échelle.

Il faut aussi voir que même lorsque les abus sexuels étaient identifiés, il y a eu pendant longtemps du déni : le pécheur était presque celui qui avait été victime ! On s’interrogeait, à la limite, sur le salut et la rédemption de l’agresseur. Et quand, finalement, l’Eglise était acculée et obligée de reconnaître les abus, elle indemnisait la victime en échange de quoi elle lui  faisait promettre de ne rien révéler publiquement.  L’Eglise a aussi fait pression, pour que des plaintes contre des prêtres abuseurs, ou des prélats qui les avaient couverts soient retirées. De la prévention à la réparation des abus, c’est l’ensemble de la prise en charge qui était alors fautive.

Un privilège gallican ?

Certains soutiennent que l’Église catholique en France n’aurait pas d’existence juridique, qu’elle ne pourrait donc pas être responsable, au nom de ce que l’on pourrait appeler le privilège gallican. Cette argumentation ne tient pas d’un point de vue juridique, moral, historique. Aucune conférence des évêques dans le monde n’a osé soutenir cette thèse sur l’inexistence juridique de l’Eglise catholique et son irresponsabilité quant aux conséquences des abus sexuels commis par des prêtres et toutes ces conférences (en Europe, Amérique du Nord, Australie) ont mis en place des mécanismes d’indemnisation sans contraindre les victimes à engager des procédures judiciaires. Même en l’absence de faute caractérisée de sa part, l’Eglise encourt une responsabilité du fait d’autrui, de nature institutionnelle, à raison des fautes commises par ses prêtres ou religieux.

Une institution à la fois fautive et capable de se remettre en cause

L’institution catholique a gravement erré, gravement péché, en ne sachant pas voir, ni traiter avec la rigueur requise les abus sexuels commis en son sein. Mais l’Église a aussi des ressources importantes : elle contient beaucoup plus dans sa dimension eschatologique que dans sa dimension institutionnelle. C’est ici que demeurent les clefs du salut, du sursaut pour faire face à ce désastre. L’Église a ainsi été capable de se remettre en cause en créant cette commission. Elle est la seule institution à avoir mis en place une commission indépendante pour faire la lumière sur les abus sexuels s’étant produits en son sein, et à lui avoir donné tous les moyens, sans limite financière, pour mener les investigations qui paraîtraient nécessaires.  L’Église a aussi su écouter les conclusions du rapport de cette commission. L’assemblée de la conférence des évêques de France à Lourdes, en novembre 2021, a abouti à des résultats que lon ne pouvait pas espérer lorsque nous avons commencé nos travaux, en reconnaissant notamment en termes très clairs la responsabilité institutionnelle de l’Église de France.   

Reconnaissance de la qualité de victime et articulation avec la procédure judiciaire

Nous n’avons pas proposé l’allongement du délai de prescription et nous n’avons pas non plus proposé l’imprescriptibilité en matière de crimes sexuels commis sur des mineurs, en considérant qu’il serait très difficile, des dizaines d’années après les faits, d’apporter les preuves nécessaires – ce qui conduirait immanquablement à créer de nouvelles blessures.

Nous avons en revanche mis l’accent sur la reconnaissance de la qualité de victimes, qui peut être opérée à partir d’un échange approfondi entre une instance indépendante, telle que l’Instance nationale indépendante de reconnaissance et de réparation ou la Commission Reconnaissance et Réparation nouvellement créées, et la victime.

Cette démarche ne se substitue nullement à celle de la justice. Il ne s’agit pas ici de désigner des coupables et de les condamner mais de reconnaître des victimes. Le procès pénal reste naturellement prioritaire, incontournable, mais, lorsque celui-ci n’est plus possible parce que l’auteur des faits est décédé ou que les faits sont prescrits, il reste fondamental de reconnaître les victimes.

Un problème dans la vision du prêtre ?

Certaines théologies du sacerdoce, qui font du prêtre le Christ lui-même, sont périlleuses. Et elles ne correspondent pas à la doctrine de l’Église catholique. Combien de récits de victimes montrent à quel point le prêtre a scandaleusement abusé de sa position de surplomb et, notamment, de cette forme d’équivalence avec Dieu qu’on lui reconnaissait ? Je me souviens d’une victime qui disait que, lorsque tel prêtre se déplaçait au domicile familial, c’était comme si « Dieu en personne venait à la maison ». Une autre orientation théologique a fait du prêtre un autre Christ, ce qui est peut-être un peu moins périlleux, mais reste fondamentalement éloigné de la doctrine contemporaine de l’Église catholique – qui est une doctrine éternelle, qui s’actualise dans le temps en tenant compte du contexte historique. Or, la doctrine de l’Église catholique aujourd’hui est très claire, elle est celle du prêtre agissant dans la personne du Christ. Il ne s’agit donc nullement de déconstruire la théologie du sacerdoce, mais de s’en tenir fermement à celle-ci.

Le célibat des prêtres

Est-ce que Bernard Preynat a agressé des scouts parce qu’il était célibataire ? Non, il a choisi l’état sacerdotal parce qu’il était profondément pédophile et qu’il pouvait, ainsi, être au contact d’enfants. Concernant le célibat des prêtres, l’enjeu est donc, je crois, celui d’un célibat assumé sans tension excessive, c’est-à-dire vécu de manière équilibrée. Ce qui est essentiel, c’est l’accompagnement du prêtre et le tissu social dans lequel il s’insère. Nos travaux ont montré que dans les régions où le prêtre est plus seul, plus isolé de la communauté, il y a proportionnellement davantage d’abus. Il faut un réseau professionnel, relationnel, amical fort pour que les prêtres puissent vivre le célibat de façon équilibrée. Il faut aussi un accompagnement des prêtres lors de leur formation au séminaire.

Un manque de discernement dans la sélection des prêtres ?

Dans certains cas, on a pu laisser des personnalité repérées comme « déviantes » devenir prêtres ou occuper des fonctions, comme religieux ou laïc, auprès des enfants – avec le sentiment, parfois, que l’Église pouvait suppléer à toutes les faiblesses humaines. Dans d’autres cas, on n’a rien identifié du tout. C’est pourquoi je crois qu’il faut porter d’autres regards que ceux du seul clergé sur les candidats au sacerdoce, afin d’identifier de possibles vulnérabilités en amont de l’ordination.

Gouvernance

Il faut de l’altérité dans la gouvernance de l’Église catholique, comme  dans l’ensemble des institutions d’ailleurs. Il y a souvent, pourtant, autour d’un évêque, des professionnels laïcs compétents dans tel ou tel champ. Mais ces compétences professionnelles sont régulièrement oblitérées par des considérations relevant de la politique interne de l’Église. Les évêques, les supérieurs de congrégations gagneraient à ne pas s’entourer exclusivement, je crois, de conseils et avis de personnes qui pensent comme eux. Il peut y avoir pire que le cléricalisme des clercs : le cléricalisme des laïcs. Pour conduire une institution avec justesse, il faut savoir penser contre soi.

De même, l’Église doit s’emparer des outils de prévention, de cartographie des risques, d’évaluation annuelle, etc. Et il est tout à fait regrettable qu’elle ne le fasse pas car ces différentes pratiques d’examen et d’évaluation sont d’origine chrétienne ! Il s’agit de son propre héritage que l’Église semble ici méconnaître.

Le secret de la confession

Nous avons appelé l’attention sur la contradiction qu’il peut y avoir entre la conception absolue du secret de la confession et le code pénal français. Dans le cadre de la loi pénale, toute personne qui, dans le cadre de sa profession, est destinataire d’informations concernant des violences faites à des enfants ou à des personnes vulnérables, est en effet tenue de les dénoncer au parquet – ce qui est incompatible, au premier abord, avec le secret absolu de la confession. Mais il faut revenir, plus en amont, au sens du secret de la confession dans la doctrine catholique : celui-ci a été institué pour protéger les personnes et, notamment, le pénitent. Le secret de la confession, c’est le secret sur les péchés commis pour permettre au pénitent de se livrer le plus librement possible.

Or la commission a pu observer que des enfants ayant subi des agressions sexuelles, et se considérant comme coupables, en parlaient en confession, et qu’à ce moment-là, c’est précisément le secret de la confession qui empêchait le prêtre, entre autres facteurs, de dénoncer les faits et de porter assistance à la victime. Mais un enfant qui dit en confession qu’il a subi une violence sexuelle a-t-il commis un péché ? Non. Il s’agit d’un profond contresens. Le secret de la confession se retourne ici contre la victime.

Je crois, au regard de ces éléments, qu’il est possible de concilier, sans se livrer à des contorsions théoriques trop complexes, la loi de la République et la doctrine de l’Église au sujet des abus sexuels révélés à l’occasion d’une confession.////

Quelles mesures pour aller plus loin ?

La première et principale mesure revient à reconnaître dans chaque cas, individuellement, la qualité de victime et à entreprendre l’indemnisation. Cela va représenter quelque chose de très lourd pour l’Église, à la fois en termes d’identification, d’accompagnement, et sur le plan financier.

Il y a aussi un chantier à mener autour de la morale sexuelle de l’Église. En mettant sur le même plan les relations sexuelles hors mariage entre personnes consentantes et les abus sexuels, violences et agressions commises sur des personnes mineures ou vulnérables, on en est venu à obscurcir profondément le discernement. Or il y a une hiérarchie dans le mal. Il devrait donc y avoir des hiérarchies beaucoup plus claires dans la morale sexuelle de l’Église catholique.

Autre enjeu de clarification : celui de l’articulation entre l’ordre de la grâce et du salut d’une part ; l’ordre de la rétribution des fautes d’autre part. Les aumôniers de prison savent très bien faire la différence ! Ils apportent présence et accompagnement à des hommes qui ont été condamnés, qui payent leur dette à la société, mais qui sont aussi, comme tout homme, objets de la miséricorde de Dieu. Or l’Église catholique n’a pas toujours su faire la différence entre ce qui relève de la miséricorde divine et du pardon des péchés d’une part, et ce qui relève de la faute, du manquement à la loi civile d’autre part, et qui doit être condamné comme tel parles tribunaux.

Quelle indemnisation pour les victimes d’abus commis hors du territoire français ?

C’est une question que nous nous sommes posée, et nous avions prévu deux déplacements en Afrique – que nous n’avons malheureusement pu réaliser par manque de temps, et en raison de la crise du COVID.

Les agressions sexuelles commises hors du territoire français par des personnes françaises ou relevant d’une structure ecclésiale française entrent dans le champ de compétence des deux commissions d’indemnisation.

Les agressions commises dans le cadre d’activités missionnaires ont été particulièrement méconnues, les diverses institutions responsables se renvoyant la balle : le diocèse d’origine, le diocèse d’affectation, les sociétés missionnaires telles les « Missions étrangères de Paris » ou les « Missions africaines de Lyon », etc. Il y a donc, outre l’indemnisation de ces victimes, un véritable enjeu de repérage de ces agressions, qui passe notamment par un important travail dans les archives.

La valeur de l’espérance

Dans le commentaire que propose Jacques Ellul de l’Apocalypse, il dit qu’il y a affirmation de l’espérance lorsque Dieu se tait ou détourne sa face. Quand la parole de Dieu se fait entendre, l’espérance n’a plus raison d’être. C’est donc quand la parole de Dieu se fait rare, qu’elle nous semble morte qu’il faut espérer. Nous sommes précisément dans ce silence de Dieu, et c’est dans ce silence, dans ce désert, que la promesse continue à être affirmée. Si j’ai appris une chose dans ces trente mois de travail et de douleur, c’est à mesurer le prix et la valeur de l’espérance. Nous sommes au temps de l’espérance, sans le moindre doute. C’est le moment ou jamais.